Statuts de 
l’Association des Anciens Elèves de Saint-Joseph de Reims

TITRE I. OBJET. SIEGE. DROITS. REGLEMENT INTERIEUR

Article 1^er : objet social

L'Association des Anciens élèves de Saint Joseph de REIMS inscrit l'ensemble de son action dans le cadre de la spiritualité ignatienne. A cette fin, elle privilégie la défense et la promotion des valeurs chrétiennes et notamment des valeurs de liberté, de responsabilité et de service.

Elle a pour objet d'assurer un lien entre les anciens élèves au travers de l'organisation d'activités communes, de pratiques d'entraide et de mise en œuvre d'activités de service, tel q'un annuaire.

Dans ce cadre, elle porte une attention particulière aux anciens élèves en difficulté et à leur famille.

Elle participe à la vie de l'établissement. Elle peut représenter les anciens au sein des diverses instances concourant à son administration. Elle propose ses services à l'établissement pour l'accomplissement d'activités éducatives, spirituelles, culturelles et sportives.

Elle s'engage au service des plus pauvres et des plus démunis tant en France qu'à l'étranger par toute action contribuant à renforcer la dignité de la personne humaine.

Article 2 : siège

L'Association est sise à 51100 REIMS, 177 rue des Capucins. Son siège pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Bureau.

Article 3 : droits

L'Association jouira de tous les droits reconnus aux Associations déclarées dans le cadre de la loi du 1 er juillet 1901.

Le Président la représentera dans tous les actes de la vie civile.

Article 4 : règlement intérieur

Les moyens d'actions de l'Association sont fixés par le Bureau qui réglera, par voie de règlement intérieur, les modalités suivant lesquelles ils s'exerceront.

TITRE II. COMPOSITION. COTISATION. DEMISSION. RADIATION

Article 5 : composition

L'association est ouverte à tout ancien élève, sous réserve qu'il accepte de respecter les dispositions des présents statuts.

A compter de la promo 2005 ont la qualité d'anciens élèves, tous ceux et celles qui ont passé au moins une année scolaire au lycée et, à leur demande, ceux et celles qui ont fréquenté l'établissement.

Sont membres actifs ceux qui versent une cotisation. Celle-ci doit être payée annuellement. Elle peut être payée jusqu'à l'ouverture de l'assemblée générale.

Article 6 : cotisation

La cotisation annuelle est fixée par le Bureau, eu égard aux nécessités de fonctionnement de l'Association et approuvée par l'Assemblée Générale.

En conséquence, le montant de la cotisation change, si besoin chaque année.

Outre les cotisations, l'association est habilitée à recevoir des dons manuels de ses membres, pour une utilisation conforme à son objet social.

Article 7 : démission, radiation

La qualité de membre actif de l'association se perd :

• par la démission.
• par la radiation d'office pour non paiement de sa cotisation ; le membre dont c'est le cas peut être à nouveau admis sur sa demande.
• par la radiation prononcée par le Bureau, pour motifs graves : tel est le cas, notamment, lorsque la conduite du membre ne correspond plus à l'esprit de l'Association tel que dépeint par l'article 1 des présents statuts.

TITRE III. ADMINISTRATION. FONCTIONNEMENT

Article 8 : bureau

Nomination : L'association est administrée par un Bureau dont les membres choisis au sein de l'association sont nommés par le Président.

Composition : Le Bureau comprend un Président, un secrétaire, un trésorier et tout autre membre de l'association dont le Président voudrait s'entourer pour lui confier telle ou telle responsabilité.

Durée du mandat, rééligibilité : La durée du mandat des membres du Bureau est de trois ans. Les membres du Bureau sont indéfiniment rééligibles. Toutefois, nul ne pourra être nommé Président plus de six années consécutives.

Rôle : Le Bureau est chargé de la mise en œuvre des orientations arrêtées par l'Assemblée Générale. Il a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l'association dans le cadre de son objet. Il est présidé par le Président de l'association à qui il peut déléguer ses pouvoirs.

Le Président de l'association contribue par son action au développement de l'association. Il est plus particulièrement responsable de la mise en œuvre des objectifs que l'association s'est fixée dans le cadre des dispositions de l'article 1er des présents statuts. Il est assisté par le conseiller spirituel de l'association.

Il rend compte annuellement de l'activité de l'association à l'Assemblée Générale. Les décisions du Bureau sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage des voix, le membre du Bureau qui préside la réunion a double voix.

Article 9 : comité

Composition : Durée du mandat : le Comité est composé au minimum de 15 membres, au maximum de 30. Les membres du Bureau sont membres de droit du Comité. La durée des fonctions des membres du Comité est de trois ans. Ils sont indéfiniment rééligibles.

Rôle : Le Comité peut être consulté par le Bureau sur tout sujet en rapport avec l'objet de l'association. Il peut faire au Bureau toute proposition qui lui paraît utile. Il peut être chargé par l'Assemblée Générale de toute réflexion en rapport avec la vie de l'Association.

Réunions : Le Comité se réunit chaque fois que le Président le juge nécessaire et, en principe, au moins trois fois par an. Il peut appeler à siéger, avec voix consultative, toute personne dont il jugera la présence susceptible de faciliter son travail. L'Ecole a le droit de se faire représenter aux réunions du Comité.

Vacance : En cas de vacance, pour quelque motif que ce soit, le Bureau pourvoit au remplacement des membres du Comité pour la durée du mandat restant à courir, sous réserve de ratification par l'Assemblée Générale la plus proche. Le Bureau a la faculté de radier un membre du Comité en cas d'absence à trois réunions successives sans motif ou excuse valable. Ces règles sont applicables aux membres du Bureau.

Article 10 : Assemblée Générale

L'Assemblée Générale a vocation à réunir tous les anciens élèves de l'établissement. Chacun d'entre eux est donc, autant que possible, convoqué par le Comité.

Peuvent prendre part aux votes soumis à délibération au jour de l'Assemblée Générale les membres actifs et les membres d'honneur présents.

L'ordre du jour de l'Assemblée Générale est fixé par le Comité.

L'Assemblée Générale définit le cadre général de l‘action menée par l'association. Elle se prononce sur le rapport moral et le rapport financier qui retracent annuellement l'activité de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, fixe le montant des cotisations du prochain exercice et délibère sur toute question qui lui est soumise.

Elle désigne parmi les anciens élèves pour une durée de trois ans les membres du Comité, approuve les changements intervenus dans l'intervalle qui lui sont soumis par ce dernier.

Les décisions de l'Assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou valablement représentés par mandataires. Les mandats ne peuvent être donnés que par écrit et à un membre de l'association présent à l'Assemblée.

TITRE IV : MODIFICATION DES STATUTS. DISSOLUTION

Article 11 : modification des statuts

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du Comité, ratifiée par l'Assemblée Générale.

Article 12 : dissolution

L'association ne peut être dissoute que sur proposition du Comité des anciens ratifiée par l'Assemblée Générale spécialement convoquée à cet effet.

En cas de dissolution, soit volontaire, soit prononcée par justice ou par décret, le Comité soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale les conditions de liquidation et de dévolution des biens de l'association.

Le solde de l'actif est attribué à un ou plusieurs établissements analogues, conformément à la législation en vigueur.